Chercher un brevet

Accès à la base esp@cenet

La base de brevet esp@cenet permet d'accéder à plusieurs bases (Française, Européenne, mondiale...). La base mondiale permet d'obtenir une recherche la plus large possible.

Pour lancer une recherche, il suffit de compléter les champs dans le formulaire ci-dessous pour indiquer l'expression ou les mots que vous voulez utiliser dans votre recherche. Il est nécessaire de remplir ses champs en anglais pour les brevets recherchés dans la base mondiale.

  • Remplissez un ou plusieurs champs. Le système cherchera les documents qui répondent aux critères entrés dans les champs appropriés.

  • Si de l'information est entrée dans plusieurs champs du formulaire, seulement les documents qui répondent à TOUS les critères recherchés seront trouvés (équivalent au ET booléen ).

Remarque

Les champs les plus utilisés pour une recherche sont dans l'ordre de priorité :

  • Titre ou abrégé (titre seul pour cibler sa recherche)

  • Classification IPC (seul la sous classe est nécessaire, ex : D06F)

  • Déposants (souvent le ou les concurrents)

  1. Numéro d'enregistrement

    Numéro d'enregistrement de la demande de brevet donnée par l'office de la propriété industrielle correspondant.

    Par exemple : <EP880850264>

  2. Numéro de priorité

    Date de priorité de la demande de brevet enregistrée par l'office de la propriété industrielle correspondant.

    Par exemple : <SE870003130>

  3. Date de publication

    Date de publication de la demande de brevet ou du brevet par l'office de la propriété industrielle correspondant.

    Le format de la date de publication se présente comme suit : (AA)AAMMJJ ou J(J)/M(M)/(AA)AA

    Par exemple : <610113> ou <19610113> ou <13/01/61> ou < 13/01/1961>

  4. Déposant

    Nom du ou des titulaires enregistrés par l'office de la propriété industrielle correspondant. Pour les particuliers chaque nom de famille apparaît en premier, suivi du prénom.

    Par exemple : <Pasteur> AND <Institut>

  5. Inventeur

    Nom du ou des inventeurs enregistrés par l'office de la propriété industrielle correspondant. Chaque nom de famille apparaît en premier, suivi du prénom.

    Par exemple : <"Salver Robert">

  6. Classification IPC

    Système de classification internationale des demandes de brevets qui permet d'identifier et de rechercher les documents de brevets qui se rapportent à un aspect particulier des techniques. Un ou plusieurs codes sont attribués à chaque publication.

    La classification se présente de la façon suivante : ZnnZnnn/nnn

    Par exemple : <C22C> (Alliages), <B60R22/18> (Dispositifs d'ancrage pour ceintures de sécurité dans les véhicules)

    Une aide permet d'identifier les codes de classification pertinents en fonction de votre question ; pour cela il faut aller à l'adresse http : //www.inpi.fr/Cibln/pages/cib_rqt_FS.html ou depuis la page www.inpi.fr, cliquer sur recherche brevet puis recherche guidée et enfin sur interrogation en langage naturel.

  7. Titre

    Désignation technique de l'invention donnée par l'inventeur.( en anglais pour la base mondiale)

    Par exemple : <vehicle> AND <suspension> (véhicule ET suspension)

  8. Titre ou Abrégé

    Ce champ permet de chercher l'information dans le titre et le résumé de la demande de brevet ou du brevet publié (en anglais pour la base mondiale)

    Par exemple : <heat> AND <exchanger> (échangeur ET chaleur)

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