Rechercher un Brevet
Les brevets délivrent des informations techniques, juridiques et stratégiques (politique de développement des entreprises). Pour la France, c'est l'INPI[1] (institut national de la propriété industrielle) qui est responsable de leur gestion. Il y a une annexe INPI à Compiègne (ZAC de Mercières, 7 rue Edouard Belin, 03 44 23 17 92 ).
Pour retrouver un brevet particulier
Pour débuter, utiliser le site Qwam :
http://www.qwamci.com/qesinfo/pub/FRA/qwam_info/index.jsp
On y trouve tous les brevets français depuis 1986. Mais ils sont présentés sous la forme d'un résumé, parfois accompagnés d'une image.
Pour approfondir sa recherche, on peut utiliser le site de l'Institut National de la Propriété Industrielle. Depuis le juin 1998, l'INPI[1] propose à l'adresse suivante :
http://www.inpi.fr/fr/services-et-prestations/bases-de-donnees-gratuites/base-brevets.html
une base de données de brevets français, européens, et PCT, couvrant une période de deux ans, par mots du titre ou du résumé, par noms de déposants ou d'inventeur, par code CIB (classification internationale) ou n° de brevet. On peut ainsi consulter les brevets en texte intégraux , avec schémas.
On peut aussi consulter le site
http://www.patents.ibm.com/ibm.html ,
qui donne accès aux brevet américains déposés depuis 1971 , en texte intégral.
Depuis décembre 98, on peut consulter le service esp@cenet de l'office européen des brevets
http://www.epo.org/index_fr.html
Grâce à esp@cenet, on peut connaître les dernières informations révélées dans les publications brevets et effectuer des recherches parmi les données bibliographiques des 24 derniers mois. Il s'agit des publications de chacun des Etats membres de l'organisation européenne des brevets, de l'office européen des brevets et de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Ces données sont stockées auprès des différents offices nationaux.
L'usager qui se connecte sur le site d'un office national a accès aux données de ce
site ainsi qu'aux informations disponibles au niveau européen et mondial.
Il existe par ailleurs toute une série de services à la carte proposés par les offices, ce qui permet à chacun de développer sa spécificité, notamment concernant la langue utilisée.
