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Cartographie

Ordres des décès, décès simultanés

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Art. 725-1 du code civil français^[1]

Cartographie
- Cartographie statique
  - Allemagne
  - Belgique
  - France
    - Textes de fond
      - I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
        Le défunt
        Cas, date et lieu d'ouverture de la succession
        Cause et lieu d'ouverture de la succession
        Ordres des décès, décès simultanés
        Cause d'ouverture de la succession
        Le successeur
      - II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
      - III. OPTION SUCCESSORALE
      - IV. SUCCESSION AB INTESTAT
      - V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
      - VI. Le partage
      - VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
      - VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
    - Procédures
    - Autorités et juridictions compétentes
  - Italie
- Cartographie dynamique

Art. 725-1 du code civil français
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