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Renonciation

Effets de la renonciation

Art. 1953 du BGB[1]

Art. 1953 du BGB (En)[2]

Délais pour renoncer

Art. 1944 du BGB[3]

Art. 1944 du BGB (En)[4]

Par contrat; effets, conditions, forme de la renonciation

Art. 2346 a 2352 du BGB[5]

Art. 2345 du BGB (En)[6]


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    • Cartographie dynamique
  1. Art. 1953 du BGB

    voir detail de l'article

  2. Art. 1953 du BGB (En)

    voir detail de l'article

  3. Art. 1944 du BGB

    voir detail de l'article

  4. Art. 1944 du BGB (En)

    voir detail de l'article

  5. Art. 2346 a 2352 du BGB

    voir detail de l'article

  6. Art. 2345 du BGB (En)

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