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Cartographie

Droits successoraux de l'adopté simple

Art. 368 du code civil français^[1]

Cartographie
- Cartographie statique
  - Allemagne
  - Belgique
  - France
    - Textes de fond
      - I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
      - II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
      - III. OPTION SUCCESSORALE
      - IV. SUCCESSION AB INTESTAT
        Succession ab instestat
        Succession descendante
        Principe d'égalité des filiations
        Principe d'égalité des enfants
        Droits successoraux de l'adopté simple
        Successions ascendante et collatérale
        Succession conjugale
        Représentation
        Successions anomales
        Successions vacantes et en déshérence
      - V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
      - VI. Le partage
      - VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
      - VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
    - Procédures
    - Autorités et juridictions compétentes
  - Italie
- Cartographie dynamique

Art. 368 du code civil français
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