Menu accessibilité :
  • contenu
  • menu
  • navigation

Liens médiatisations ENM

  • Le projet
  • Scénarisation
  • Documentation
  • Vidéos enrichies
  • Boîte à outils
  • Étude de cas
  • Cartographie

Accroissement

Conditions

Art. 2094 du BGB[1]

Art. 2095 du BGB[2]

Art. 2094 du BGB (En)[3]

Art. 2095 du BGB (En)[4]

Legs d'une même chose à plusieurs personnes

Art. 2158 du BGB[5]

Art. 2158 du BGB (En)[6]

Effets

Art. 2159 du BGB[7]

Art. 2159 du BGB (En)[8]


  • Cartographie
    • Cartographie statique
      • Allemagne
        • Textes de fond
          • I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
          • II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
          • III. OPTION SUCCESSORALE
          • IV. SUCCESSION AB INTESTAT
          • V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
            • Ouverture du testament
            • Forme du testament
            • Fond du testament
              • Conditions relatives à la personne du testateur
              • Testaments conjonctifs
              • Objet du legs
              • Dispositions soumises à l'arbitrage d'un tiers
              • Interprétation des dispositions testamentaires / Bénéficiaires du testament
              • Dispositions conditionnelles
              • Objet/contenu du testament
              • Legs avec charge
              • Contestation du testament (causes de nullité)
              • Exécution/Délivrance du legs
              • Substitutions
              • Révocation, Caducité
              • Accroissement
                • Accroissement
            • Réserve
            • Réduction des libéralités
          • VI. Le partage
          • VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
          • VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
        • Procédures
        • Autorités et juridictions compétentes
      • Belgique
      • France
      • Italie
    • Cartographie dynamique
  1. Art. 2094 du BGB

    voir detail de l'article

  2. Art. 2095 du BGB

    voir detail de l'article

  3. Art. 2094 du BGB (En)

    voir detail de l'article

  4. Art. 2095 du BGB (En)

    voir detail de l'article

  5. Art. 2158 du BGB

    voir detail de l'article

  6. Art. 2158 du BGB (En)

    voir detail de l'article

  7. Art. 2159 du BGB

    voir detail de l'article

  8. Art. 2159 du BGB (En)

    voir detail de l'article


Réalisé avec SCENARI