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Cartographie

Réduction des libéralités

De la réserve héréditaire, de la quotité disponible et de la réduction

Cartographie
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    - Textes de fond
      - I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
      - II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
      - III. OPTION SUCCESSORALE
      - IV. SUCCESSION AB INTESTAT
      - V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
        Forme du testament
        Fond du testament
        Réserve
        Réduction des libéralités
        Opérations préliminaires à la réduction
        Exercice de la réduction
        Renonciation anticipée à l'action en réduction
      - VI. Le partage
      - VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
      - VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
    - Procédures
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