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Le projet
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Boîte à outils
Étude de cas
Cartographie
Droits de retour des parents de l'adopté simple
Art. 353-16 al 1er 2º (Fr)
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Art. 353-16 al 1er 2º (Fl)
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Cartographie
Cartographie statique
Allemagne
Belgique
Textes de fond
I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
III. OPTION SUCCESSORALE
IV. SUCCESSION AB INTESTAT
Succession descendante
Succession ascendante
Succession collatérale
Succession conjugale
Représentation
Successions anomales
Droit de retour des ascendants
Droits de retour des parents de l'adopté simple
Successions vacantes et en déshérence
V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
VI. Le partage
VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
Procédures
Autorités et juridictions compétentes
France
Italie
Cartographie dynamique