Chercher un brevet
Accès à la base esp@cenet
La base de brevet esp@cenet permet d'accéder à plusieurs bases (Française, Européenne, mondiale...). La base mondiale permet d'obtenir une recherche la plus large possible.
Pour lancer une recherche, il suffit de compléter les champs dans le formulaire ci-dessous pour indiquer l'expression ou les mots que vous voulez utiliser dans votre recherche. Il est nécessaire de remplir ses champs en anglais pour les brevets recherchés dans la base mondiale.
Remplissez un ou plusieurs champs. Le système cherchera les documents qui répondent aux critères entrés dans les champs appropriés.
Si de l'information est entrée dans plusieurs champs du formulaire, seulement les documents qui répondent à TOUS les critères recherchés seront trouvés (équivalent au ET booléen ).
Remarque :
Les champs les plus utilisés pour une recherche sont dans l'ordre de priorité :
Titre ou abrégé (titre seul pour cibler sa recherche)
Classification IPC (seul la sous classe est nécessaire, ex : D06F)
Déposants (souvent le ou les concurrents)