Menu accessibilité :
  • contenu
  • menu
  • navigation

Liens médiatisations ENM

  • Le projet
  • Scénarisation
  • Documentation
  • Vidéos enrichies
  • Boîte à outils
  • Étude de cas
  • Cartographie

Accroissement

Legs au profit de plusieurs légataires

Art. 674 et 675 du code civil italien[1]

Effets de l'accroissement

Art. 676 du code civil italien[2]

Effets de l'absence d'accroissement

Art. 677 du code civil italien[3]

Legs en usufruit

Art. 678 du code civil italien[4]


  • Cartographie
    • Cartographie statique
      • Allemagne
      • Belgique
      • France
      • Italie
        • Textes de fond
          • I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
          • II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
          • III. OPTION SUCCESSORALE
          • IV. SUCCESSION AB INTESTAT
          • V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
            • Ouverture du testament
            • Forme du testament
            • Fond du testament
              • Capacité
              • Contestation du testament
              • Bénéficiaires du testament
              • Dispositions soumises à l'arbitrage d'un tiers
              • Dispositions conditionnelles
              • Dispositions conditionnelles
              • Objet du legs
              • Délivrance du legs
                • Accroissement
              • Accroissement
              • Révocation des dispositions testamentaires
              • Substitutions testamentaires
            • Réserve
            • Réserve / Protection du conjoint
          • VI. Le partage
          • VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
          • VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
        • Procédures
        • Autorités et juridictions compétentes
    • Cartographie dynamique
  1. Article 674 et 675 du code civil Italien

    voir détail de l'article

  2. Article 676 du code civil Italien

    voir détail de l'article

  3. Article 677 du code civil Italien

    voir détail de l'article

  4. Article 678 du code civil Italien

    voir détail de l'article


Réalisé avec SCENARI