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Le projet
Scénarisation
Documentation
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Boîte à outils
Étude de cas
Cartographie
Substitution testamentaire
Validité de la substitution testamentaire ordinaire
Art. 688 du code civil italien
[
1
]
Obligations du substitué
Art. 690 du code civil italien
[
2
]
Cartographie
Cartographie statique
Allemagne
Belgique
France
Italie
Textes de fond
I. OUVERTURE DE LA SUCCESSION
II. PREUVE DE LA QUALITÉ D'HERITIER
III. OPTION SUCCESSORALE
IV. SUCCESSION AB INTESTAT
V. SUCCESSION TESTAMENTAIRE
Ouverture du testament
Forme du testament
Fond du testament
Capacité
Contestation du testament
Bénéficiaires du testament
Dispositions soumises à l'arbitrage d'un tiers
Dispositions conditionnelles
Dispositions conditionnelles
Objet du legs
Délivrance du legs
Accroissement
Révocation des dispositions testamentaires
Substitutions testamentaires
Substitution testamentaire
Substitution testamentaire ordinaire
Substitution fidéicommissaire
Réserve
Réserve / Protection du conjoint
VI. Le partage
VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
Procédures
Autorités et juridictions compétentes
Cartographie dynamique