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Substitution testamentaire

Validité de la substitution testamentaire ordinaire

Art. 688 du code civil italien[1]

Obligations du substitué

Art. 690 du code civil italien[2]


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          • VII. ADMINISTRATION DE LA SUCCESSION
          • VIII. PACTES SUR SUCCESSION FUTURE
        • Procédures
        • Autorités et juridictions compétentes
    • Cartographie dynamique
  1. Article 688 du code civil Italien

    voir détail de l'article

  2. Article 690 du code civil Italien

    voir détail de l'article


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