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référentiel normatif

  1. Le contexte règlementaire

    Il s'agit d'identifier, en fonction de l'objet du projet pédagogique le cadre réglementaire qui le concerne, au niveaux national, européen et international.

    Exemple :

    la réglementation technique européenne en matière de compatibilité électromagnétique dans un cours sur les communications radio-électriques.

    1. Le contexte normatif global

      Il existe, soit au niveau national soit au niveau européen, des normes qui peuvent concerner directement l'offre de formation et qui d'une façon générique peuvent concerner l'objet du projet pédagogique.Il convient de les identifier et éventuellement de les prendre en considération.

      Exemple :

      Les normes de management de la qualité ISO 9000, de management environnemental ISO 14000, les normes de vocabulaire, les normes IEEE, .........

      1. Le contexte normatif métier

        Selon l'objet du projet pédagogique il existera plus ou moins un contexte normatif plus ou moins riche. Même si les normes n'ont pas le plus souvent un caractère obligatoire quant à leur application, il est nécessaire de faire le choix de leur inclusion dans le programme pédagogique en connaissance de cause. Il convient donc, dans la phase de conception de les identifier.

        Exemple :

        Les normes de l'automobile (ISO-TS 16949, EAQF, QS 9000), de l'aéronautique, de l'industrie du liège, ........

        1. Le contexte normatif client

          Explication :

          Même s'il est difficile de leur appliquer le nom de normes, certains clients ont mis en place des "documents" qu'il convient de prendre en considération, d'autant que certains d'entre-eux ont un statut de normes internationales de fait.

          Exemple :

          D'une façon caricaturale : WINDOWS